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Conditions générales de vente de séjour en gite et chambres d'hôtes « Le Patio34 »


Article 1 - Durée du Séjour :

Le client signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d'un quelconque droit au maintien dans les lieux.

Article 2 – Validation d'une réservation :

Les séjours sont garantis uniquement par la réception d'un acompte et déductible de la facture à votre arrivée. Les acomptes sont encaissés à réception. Les acomptes devront êtres versés au plus tard sous 5 jours à dater de la demande de réservation.
Acompte demandé :

  • Pour 1 nuitée, la totalité du séjour,
  • Pour les autres séjours : 30% du prix total du séjour :
    • Soit par carte bancaire (vous communiquez par téléphone les 16 chiffres de la carte ainsi que la date de validité) Obligatoire pour les réservations à partir de j - 8
    • Soit par chèque bancaire (à l'ordre du Patio34)
    • Soit par virement bancaire sur le compte : IBAN : FR76 1293 9000 9640 0008 4335 314 / BIC : BDUPFR2S  ( Merci de signaler la date du virement  et d'indiquer en objet le nom et la date d'arrivée)
    • depuis la france : 12939 00096 40000843353 14   Banque Dupuis de Parseval 34000 Montpellier


C'est à partir de l'encaissement d'un acompte que votre réservation sera ferme. Le versement d'un acompte implique l'acceptation des présentes conditions générales de vente des gîtes et chambres d'hôtes.

Article 3Annulation par le client :

-Annulation avant le début du séjour :

En chambre d'hôte : si l'annulation intervient plus de 48h avant le début du séjour,les arrhes sont restitués au client avec une retenue de 10% pour les frais administratifs.
 si l'annulation intervient moins de 48h jours avant le début du séjour, les arrhes restent acquis au propriétaire qui se réserve le droit de réclamer le solde du prix de l'hébergement.

En Gîte :  si l'annulation intervient plus de 8 jours avant le début du séjour,les arrhes sont restitués au client avec une retenue de 10% pour les frais administratifs  si l'annulation intervient moins de 8 jours avant le début du séjour, les arrhes restent acquis au propriétaire.

-Si le client ne se manifeste pas avant 20 heures le jour prévu de début du séjour (sauf demande d'arrivée tardive), le propriétaire peut proposer la chambres d'hôtes à la location. Les arrhes versés restant acquis au propriétaire.

-En cas de séjour écourté, le prix correspondant au coût de l'hébergement réservé reste intégralement acquis au propriétaire (les petits déjeuners déduits) 

Article 4Annulation par le propriétaire :

Lorsqu'avant le début du séjour, le propriétaire annule le séjour réservé il doit rembourser 2 fois le montant des arrhes versés.

Article 5 - Heure d'arrivée :

Entre 14 et 20h, merci de prévenir de votre heure d'arrivée pour éviter de vous faire attendre si je suis sortis pour une course. Me demander pour les arrivées tardives.


Article 6 - Heure de départ :

L'heure de départ des chambres doit se faire avant 11h. possibilité de départ tardif sur accord du propriétaire avec un éventuel supplément.

Article 7Règlement du solde de l'hébergement :

Le solde du séjour sera à régler à l'arrivée en formule gîte et en fin de séjour pou la formule chambre d'hôte.

Article 8Taxe de séjour : incluse

Article 9 - Changement de chambres :

Sans que le client ne puisse se prévaloir d'aucune indemnités, l'exploitant se réserve la possibilité de changer la chambre initialement réservée par le client par une chambre de me?me capacité ou de capacité supérieure. Dans un tel cas, le coût de la réservation reste inchangé.

Article 10 - Les animaux de compagnie :

Seuls les petits chiens, les chats et les chiens d'aveugle peuvent être acceptés sur demande préalable et avec un supplément de prix. Sans accord lors de la réservation, les animaux de compagnie ne sont pas acceptés .

En cas de non respect de cette clause par le client, le refus d'accepter les animaux et ses propriétaires par le propriétaire des chambres d'hôtes ne peut être assimilé à une modification ou une rupture du contrat à l'initiative du propriétaire. De sorte qu'en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.
Ils ne sont pas admis dans l'enceinte de la piscine mais disposent d'un grand parc attenant au Patio pour s'ébattre.

Article 11 - Art de vivre, utilisation des lieux :

Le respect d'un certain art de vivre est demandé à tous les hôtes pour garantir la quiétude du lieu et le confort de ses hôtes. Enoutre, il est demandé de bien vouloir ne pas fumer dans les chambres. Le client s'engage à respecter les consignes de savoir vivre figurant dans les chambres et dans les présentes conditions générales de vente.

Le client s'engage à rendre les chambres en parfait état à la fin du séjour et à déclarer, et assumer financie?rement, toute dégradation éventuelle dont il pourrait être responsable. Les enfants  sont sous l'unique responsabilité de leurs parents qui veilleront en permanence à ce que ces derniers ne dérangent pas les autres occupants (parties communes, parking et piscine)


Article 12 - La piscine et le jacuzzi :

Sont accessible toute la journée, les gonflables et les palmes ne sont pas acceptés et il est demandé aux parents de toujours surveiller leurs enfants afin d'éviter les accidents et les perturbations ( crier, courir, arroser)

Article 13 :

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'acces et de rectification aux données vous concernant. Je m'engage à ne pas transmettre, les informations que vous lui avez communiquées à d'autres sociétés ou organismes.

Article 14 - Attention:

  • Les offres promotionnelles ne sont pas cumulables entres elles.
  • Conditions, tarifs et offres non contractuels et modifiables sans préavis.
Conditions générales de vente de séjour en gite et chambres d'hôtes « Le Patio34 »
Article 1 - Durée du Séjour : le client signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d'un quelconque droit au maintien dans les lieux.

Article 2 – Validation d'une réservation : Les séjours sont garantis uniquement par la réception d'un acompte et déductible de la facture à votre arrivée. Les acomptes sont encaissés à réception. Les acomptes devront êtres versés au plus tard sous 5 jours à dater de la demande de réservation.
Acompte demandé :

-Pour 1 nuitée, la totalité du séjour,

-Pour les autres séjours : 30% du prix total du séjour :

Soit par carte bancaire (vous communiquez par téléphone les 16 chiffres de la carte ainsi que la date de validité) Obligatoire pour les réservations à partir de j - 8


Soit par che?que bancaire (à l'ordre du Patio34)

 Soit par virement bancaire sur le compte : IBAN : FR76 1293 9000 9640 0008 4335 314 / BIC : BDUPFR2S  ( Merci de signaler la date du virement  et d'indiquer en objet le nom et la date d'arrivée)

C'est à partir de l'encaissement d'un acompte que votre réservation sera ferme. Le versement d'un acompte implique l'acceptation des présentes conditions générales de vente des gîtes et chambres d'hôtes.

 Article 3 – Annulation par le client :

-Annulation avant le début du séjour :

-En chambre d'hôte : si l'annulation intervient plus de 48h avant le début du séjour,les arrhes sont restitués au client avec une retenue de 10% pour les frais administratifs.
 si l'annulation intervient moins de 48h jours avant le début du séjour, les arrhes restent acquis au propriétaire qui se réserve le droit de réclamer le solde du prix de l'hébergement.

En Gîte :  si l'annulation intervient plus de 8 jours avant le début du séjour,les arrhes sont restitués au client avec une retenue de 10% pour les frais administratifs  si l'annulation intervient moins de 8 jours avant le début du séjour, les arrhes restent acquis au propriétaire.

-Si le client ne se manifeste pas avant 19heures le jour prévu de début du séjour, le présent contrat devient nul de plein droit et le propriétaire peut disposer de ses chambres d'hôtes. Les arrhes restent acquis au propriétaire.

-En cas de séjour écourté, le prix correspondant au coût de l'hébergement réservé reste intégralement acquis au propriétaire (les petits déjeuners déduits)  

Article 4 – Annulation par le propriétaire : lorsqu'avant le début du séjour, le propriétaire annule le séjour réservé il doit rembourser 2 fois le montant des arrhes versés.

Article 5 - Heure d'arrivée : entre 14 et 20h, merci de prévenir de votre heure d'arrivée pour éviter de vous faire attendre si je suis sortis pour une course. Me demander our les arrivées tardives.
Article 6 - Heure de départ : L'heure de départ des chambres doit se faire avant 11h. possibilité de départ tardif sur accord du propriétaire et éventuellement un supplément.

Article 7 – Re?glement du solde de l'hébergement : Le solde du séjour sera à régler à l'arrivée en formule gîte et en fin de séjour pou la formule chambre d'hôte.

Article 8 – Taxe de séjour : incluse

Article 9 - Changement de chambres : Sans que le client ne puisse se prévaloir d'aucune indemnités, l'exploitant se réserve la possibilité de changer la chambre initialement réservée par le client par une chambre de me?me capacité ou de capacité supérieure. Dans un tel cas, le coût de la réservation reste inchangé.

Article 10 - Les animaux de compagnie :
Seuls les petits chiens, les chats et les chiens d'aveugle peuvent être acceptés sur demande préalable et avec un supplément de prix. Sans accord lors de la réservation, les animaux de compagnie ne sont pas acceptés . En cas de non respect de cette clause par le client, le refus d'accepter les animaux et ses propriétaires par le propriétaire des chambres d'hôtes ne peut être assimilé à une modification ou une rupture du contrat à l'initiative du propriétaire. De sorte qu'en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.
Ils ne sont pas admis dans l'enceinte de la piscine mais disposent d'un grand parc attenant au Patio pour s'ébattre.

Article 11 - Art de vivre, utilisation des lieux :
Le respect d'un certain art de vivre est demandé à tous les hôtes pour garantir la quiétude du lieu et le confort de ses hôtes. Enoutre, il est demandé de bien vouloir ne pas fumer dans les chambres. Le client s'engage à respecter les consignes de savoir vivre figurant dans les chambres et dans les présentes conditions générales de vente. Le client s'engage à rendre les chambres en parfait état à la fin du séjour et à déclarer, et assumer financie?rement, toute dégradation éventuelle dont il pourrait être responsable. Les enfants  sont sous l'unique responsabilité de leurs parents qui veilleront en permanence à ce que ces derniers ne dérangent pas les autres occupants (parties communes, parking et piscine)


Article 12 - La piscine et le jacuzzi : sont accessible toute la journée, les gonflables et les palmes ne sont pas acceptés et il est demandé aux parents de toujours surveiller leurs enfants afin d'éviter les accidents et les perturbations ( crier, courir, arroser)

Article 13 - Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'acce?s et de rectification aux données vous concernant. Je m'engage à ne pas transmettre, les informations que vous lui avez communiquées à d'autres sociétés ou organismes.

Article 14 - Attention:
- les offres promotionnelles ne sont pas cumulables entres elles.
- conditions, tarifs et offres non contractuels et modifiables sans préavis.